TABAKHALTIGER RAUCHARTIKEL
Brevet européen · EP3345496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345496
- Numéro de demande
- EP18156414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2007
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 550634 18.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 15 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyerlustenberger Lachenal AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach 1765, 8031 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Clemmons, NC North Carolina 27012, US
Kernersville, NC North Carolina 27284, US
East Bend, NC North Carolina 27018, US
Winston-Salem, NC North Carolina 27106, US
Mocksville, NC North Carolina 27028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.