ORTHODONTISCHE GREIFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3345567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345567
- Numéro de demande
- EP18157355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2011
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 7/26 (2006.01)A61C 7/28 (2006.01)A61C 7/02 (2006.01)A61C 7/04 (2006.01)A61C 7/20 (2006.01)A61C 7/22 (2006.01)
- Priorité
- US 457013 P 08.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Chester, Neil
Cambridge, Ontario N3C 3J2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.