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Brevet européen · EP3345574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3345574
Numéro de demande
EP17209326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2007
Publié
11 juil. 2018
Délivré
12 juin 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 843181 P 07.09.2006
US 700922 21.12.2006
Divisionnaire de
EP11178073
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

Delaloye, Stephane

8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.