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Brevet européen · EP3345579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3345579
Numéro de demande
EP17202632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
11 juil. 2018
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
Priorité
US 201061330359 P 02.05.2010
WO PCT/IL2010/000565 14.07.2010
US 201161431084 P 10.01.2011
Divisionnaire de
EP14191099
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

B. Braun Medical SAS

B.Braun Medical SAS

26 Rue Armengaud, 92210 Saint-Cloud, FR

Inventeur

Hanuka, David

30095 Ramat-Yishai, IL

Or, Meir

20196 Doar-Na Misgav, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.