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Brevet européen · EP3345580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3345580
Numéro de demande
EP16841961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
JP 2015171769 01.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/075638 01.09.2016
Publication PCT
WO2017/038932 09.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

MURAKAMI, Etsuo

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.