BEHÄLTERHALTEELEMENT UND SATZ AUS MEDIZINISCHEN BEHÄLTERN
Brevet européen · EP3345587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345587
- Numéro de demande
- EP16841908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/06 (2006.01)A61J 1/16 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015174900 04.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075510 31.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/038878 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
KAWAMURA Hideaki
Tochigi 327-0813, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.