VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES BAUTEILS
Brevet européen · EP3345699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345699
- Numéro de demande
- EP17206059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2017
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B22F 3/15 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B22F 5/04 (2006.01)B22F 10/14 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 10/62 (2021.01)B22F 10/64 (2021.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 40/20 (2020.01)B33Y 80/00 (2015.01)C22C 19/05 (2006.01)C22C 19/07 (2006.01)C22C 30/02 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)C22C 38/10 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)B22F 3/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201715398972 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 25 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Greenville, SC South Carolina 29615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.