DEKORATIVE FOLIE
Brevet européen · EP3345758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345758
- Numéro de demande
- EP16842009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015174472 04.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075834 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/038980 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYAMOTO Shinichi
Tokyo 110-0016, JP
NAGAHAMA Masamitsu
Noda-shi Chiba 278-8510, JP
SATO Akira
Noda-shi Chiba 278-8510, JP
TAKAHASHI Masatoshi
Noda-shi Chiba 278-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.