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Brevet européen · EP3345781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345781
- Numéro de demande
- EP16841864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015174030 03.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075357 30.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/038833 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
WATANABE, Yasuhiro
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.