COMPOSITION DE MOULAGE PAR INJECTION
Brevet européen · EP3345882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345882
- Numéro de demande
- EP18150909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2013
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C04B 35/10 (2006.01)C04B 35/48 (2006.01)C04B 35/56 (2006.01)C04B 35/632 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)B22F 3/22 (2006.01)C04B 35/584 (2006.01)C04B 26/06 (2006.01)C04B 111/70 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)B22F 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 1 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.06.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.