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Brevet européen · EP3345917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3345917
Numéro de demande
EP17150353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2017
Publié
11 juil. 2018
Délivré
17 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07K 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 3 janv. 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bacoba AG, Elisabethenstrasse 15, 4051 Basel → BACOBA AG, Schloss Buonas 1, 6343 Buonas

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  7. 14 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 14.01.2022

  8. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

BACOBA AG

Schloss Buonas 1, 6343 Buonas

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

Riedl, Rainer

8832 Wilen b. Wollerau

Mäser, Pascal

4153 Reinach

Adams, Michael

8610 Uster

Urban, Alexander

1030 Wien, AT

Agnello, Stefano

8820 Wädenswil

Raguz, Luka

8207 Schaffhausen

Kaiser, Marcel

4324 Obermumpf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.