GEWEBE UND FASERPRODUKT
Brevet européen · EP3346034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346034
- Numéro de demande
- EP16841271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D04B 1/16 (2006.01)A41D 31/00 (2019.01)A47G 9/02 (2006.01)D01F 8/14 (2006.01)B60N 2/58 (2006.01)D02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015171132 31.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069869 05.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/038239 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
1 entrée antérieure
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
Osaka-shi Osaka 541-0054, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.