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Brevet européen · EP3346060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346060
Numéro de demande
EP17000011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2017
Publié
11 juil. 2018
Délivré
27 oct. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/122 (2006.01)
F16L 55/054 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

HERIOT-WATT UNIVERSITY

Heriot-Watt University

Riccarton, Edinburgh EH14 4AS, GB

Inventeur

CAMPBELL, David Paul

Stoneyburn, West Lothian EH47 8EJ, GB

GORMLEY, Michael

Edinburgh, EH152JN, GB

Preneur de licence

Akatherm B.V.

Industrieterrein 11, 5981 Panningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.