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Brevet européen · EP3346065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346065
Numéro de demande
EP16841290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2015172294 01.09.2015
JP 2015172295 01.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/070690 13.07.2016
Publication PCT
WO2017/038258 09.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

LIXIL Corporation

2-1-1 Ojima, Koto-ku Tokyo 136-8535, JP

Inventeur

KONDO, Yasuhiro

Tokyo 136-8535, JP

ICHIYANAGI, Takeya

Tokyo 136-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.