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Brevet européen · EP3346066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346066
Numéro de demande
EP16841254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
5 août 2020
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/13 (2006.01)
E03D 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2015171093 31.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/068818 24.06.2016
Publication PCT
WO2017/038222 09.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

SAEKI, Akiya

Tokyo 136-8535, JP

SASAKI, Tomoya

Tokyo 136-8535, JP

YOKOI, Ryuichi

Tokyo 136-8535, JP

WATANABE, Hiroaki

Tokyo 136-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.