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Brevet européen · EP3346066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346066
- Numéro de demande
- EP16841254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 11/13 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015171093 31.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068818 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/038222 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
SAEKI, Akiya
Tokyo 136-8535, JP
SASAKI, Tomoya
Tokyo 136-8535, JP
YOKOI, Ryuichi
Tokyo 136-8535, JP
WATANABE, Hiroaki
Tokyo 136-8535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.