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Brevet européen · EP3346072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346072
Numéro de demande
EP16834704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
11 janv. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
E04F 10/08 (2006.01)
E04B 7/16 (2006.01)
Priorité
ES 201530942 U 13.08.2015
ES 201531334 U 30.11.2015
Demande PCT
PCT/ES2016/070270 18.04.2016
Publication PCT
WO2017/025652 16.02.2017
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Producciones Mitjavila, S.A.U.

Ctra. De Llers, s/n Llers, 17730 Girona, ES

Inventeur

MITJAVILA, Raymond

17730 Llers (Girona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.