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Brevet européen · EP3346077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346077
- Numéro de demande
- EP18150227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2018
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 5 nov. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E05D 3/12 (2006.01)E05D 5/06 (2006.01)E05D 3/14 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017100254 09.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.11.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 19.11.2020
1 entrée antérieure
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.