ZIMMERTÜR

Brevet européen · EP3346078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346078
Numéro de demande
EP17207813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
11 juil. 2018
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05D 3/14 (2006.01)
E05D 5/08 (2006.01)
E05D 11/06 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017100270 09.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  6. 1 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 01.05.2021

  7. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

Gorenbacher, Sergei

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.