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Brevet européen · EP3346080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346080
Numéro de demande
EP17207824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
11 juil. 2018
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05D 11/00 (2006.01)
E05D 3/02 (2006.01)
E05D 3/16 (2006.01)
E05D 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 102017100252 09.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Simonswerk GmbH

Bosfelder Weg 5, 33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Liermann, Nicolas

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Gorenbacher, Sergei

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.