PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION D'UNE NOTICE D'ASSEMBLAGE ET D'INSTALLATION D'UN OBJET TEL QU'UN DISPOSITIF D'OCCULTATION D'UNE OUVERTURE DANS UN BATI, ET FICHIER DE PAGES ÉLECTRONIQUES
Brevet européen · EP3346086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346086
- Numéro de demande
- EP18150833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2018
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/08 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750183 09.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
59700 Marcq-en-Baroeul, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.