DISPOSITIF DE CONVERSION DE DÉPLACEMENTS

Brevet européen · EP3346342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3346342
Numéro de demande: EP17207036
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 13 déc. 2017
Publié: 11 juil. 2018
Délivré: 9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard: 12 déc. 2037
Prochaine annuité due: 31 déc. 2026
Classes CIB: G04B 5/08 (2006.01)
G04B 5/14 (2006.01)
G04B 11/02 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Priorité: CH 17332016 23.12.2016
CH 322017 11.01.2017
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
21 juil. 2023
Adresse modifiée
Mandataire
e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
22 déc. 2020
Mandataire inscrit
Mandataire
e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres, Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

GUBLER, Quentin

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.