ELEKTRONISCHE FUNKTIONSGRUPPE

Brevet européen · EP3346352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346352
Numéro de demande
EP17211092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2017
Publié
11 juil. 2018
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G05F 1/563 (2006.01)
G05F 1/571 (2006.01)
G05F 1/565 (2006.01)
G05F 1/567 (2006.01)
G05F 1/575 (2006.01)
G05F 1/577 (2006.01)
G05F 1/595 (2006.01)
Priorité
DE 102017100125 04.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

Florin, Wilhelm

47198 Duisburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.