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Brevet européen · EP3346377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346377
- Numéro de demande
- EP17211239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2010
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/14 (2006.01)G06Q 30/0251 (2023.01)G06Q 30/04 (2012.01)G06Q 30/0601 (2023.01)G06Q 50/00 (2024.01)G11B 27/32 (2006.01)H04N 5/765 (2006.01)H04N 5/782 (2006.01)H04N 9/79 (2006.01)H04N 21/422 (2011.01)H04N 21/435 (2011.01)H04N 21/8358 (2011.01)G06Q 30/0242 (2023.01)H04N 21/4415 (2011.01)H04N 21/442 (2011.01)
- Priorité
- US 242277 P 14.09.2009US 631740 04.12.2009US 631751 04.12.2009US 631759 04.12.2009US 631762 04.12.2009
- Divisionnaire de
- EP10816287
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
BARTON, James
Alviso, California 95002, US
LANIER, Brian
San Jose, California 95002, US
GHARAAT, Amir H.
Alviso, California 95002, US
CHENG, James
Alviso, California 95002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.