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Brevet européen · EP3346480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346480
- Numéro de demande
- EP16841570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)H01H 1/02 (2006.01)H01H 33/662 (2006.01)H01H 33/664 (2006.01)H02B 13/035 (2006.01)C22C 27/04 (2006.01)C22C 27/06 (2006.01)C22C 30/02 (2006.01)B22F 3/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015173407 03.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074430 23.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/038538 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 4 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.01.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.