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Brevet européen · EP3346594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346594
Numéro de demande
EP16841155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02M 3/155 (2006.01)
H02M 7/48 (2007.01)
H02M 1/14 (2006.01)
H02M 7/483 (2007.01)
Priorité
JP 2015172771 02.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/057005 07.03.2016
Publication PCT
WO2017/038122 09.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 13 mars 2025

    Transféré

    Titulaire
    Tokyo Institute of Technology, 2-12-1, Ookayama, Meguro-ku, Tokyo 152-8550, Japon, Toshiba Mitsubishi-Electric, Industrial Systems Corporation, 3-1-1, Kyobashi, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon → Toshiba Mitsubishi-Electric, Industrial Systems Corporation, 3-1-1, Kyobashi, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon, Mitsubishi Electric Corporation, 7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8310, Japon

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 16 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2020

  7. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Toshiba Mitsubishi-Electric Industrial Systems Corporation

3-1-1, Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8310, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

AKAGI, Hirofumi

Tokyo 152-8550, JP

HAGIWARA, Makoto

Tokyo 152-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.