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Brevet européen · EP3346701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346701
Numéro de demande
EP17211237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2010
Publié
11 juil. 2018
Délivré
10 avr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/14 (2006.01)
G06Q 30/0251 (2023.01)
G06Q 30/04 (2012.01)
G06Q 30/0601 (2023.01)
G06Q 50/00 (2024.01)
G11B 27/32 (2006.01)
H04N 5/765 (2006.01)
H04N 9/79 (2006.01)
H04N 21/422 (2011.01)
H04N 21/435 (2011.01)
H04N 21/442 (2011.01)
H04N 21/8358 (2011.01)
G06Q 30/0242 (2023.01)
H04N 5/782 (2006.01)
H04N 21/4415 (2011.01)
G06F 16/41 (2019.01)
H04M 3/493 (2006.01)
Priorité
US 242277 P 14.09.2009
US 631740 04.12.2009
US 631751 04.12.2009
US 631759 04.12.2009
US 631762 04.12.2009
Divisionnaire de
EP10816287
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 16 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    TiVo Solutions Inc., 2160 Gold Street, San Jose CA 95002, Etats-Unis d'Amérique → Adeia Media Solutions Inc., 3025 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

BARTON, James

Alviso, California 95002, US

LANIER, Brian

San Jose, California 95002, US

GHARAAT, Amir H.

Alviso, California 95002, US

CHENG, James

Alviso, California 95002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.