UTILISATION DE MILIEU DE CONSERVATION INJECTABLE POUR LA CONSERVATION DE CELLULES DU SANG PLACENTAIRE, DE LA MOELLE OSSEUSE ET DU SANG PÉRIPHÉRIQUE
Brevet européen · EP3346833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346833
- Numéro de demande
- EP16777718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1558409 10.09.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052253 09.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042501 16.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.09.2023
- 17 mai 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 16 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
1 entrée antérieure
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Titulaire
93218 La Plaine Saint Denis Cedex, FR
35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
F-33200 Bordeaux, FR
33600 Pessac, FR
33700 Merignac, FR
F-33140 Villenave d'Ornon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.