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Brevet européen · EP3346862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346862
Numéro de demande
EP16763749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
9 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 1/00 (2006.01)
A43B 7/12 (2006.01)
A43B 7/08 (2022.01)
Priorité
IT UB20153437 07.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070862 05.09.2016
Publication PCT
WO2017/042127 16.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

BERGAMIN, Mirco

31033 Castelfranco Veneto, IT

POLONI, Livio

31031 Caerano Di San Marco, IT

POLEGATO MORETTI, Mario

31035 Crocetta Del Montello, IT

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