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Brevet européen · EP3346872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346872
Numéro de demande
EP16763245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 1/08 (2006.01)
A47B 1/10 (2006.01)
Priorité
SE 1551138 07.09.2015
SE 1651049 13.07.2016
SE 1651085 25.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/071065 07.09.2016
Publication PCT
WO2017/042203 16.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Benny

343 37 Älmhult, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.