PLAN DE TRAVAIL EN VITROCERAMIQUE

Brevet européen · EP3346873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346873
Numéro de demande
EP16775793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
8 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 33/00 (2006.01)
A47B 96/18 (2006.01)
F24C 7/06 (2006.01)
F24C 7/04 (2021.01)
F24C 15/10 (2006.01)
C03C 10/00 (2006.01)
Priorité
FR 1558342 08.09.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052212 06.09.2016
Publication PCT
WO2017/042473 16.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  3. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

VILATO, Pablo

75014 Paris, FR

DEBREYER, Grégory

77140 Montcourt Fromonville, FR

ROUX, Nicolas

02400 Chateau-thierry, FR

DEMOL, Franck

51100 Reims, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.