SCHIEBEFÜHRUNG EINES SCHIEBESCHIRMS

Brevet européen · EP3346885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346885
Numéro de demande
EP16763243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
18 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 1/04 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
A47H 15/04 (2006.01)
A47H 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 1551138 07.09.2015
SE 1651049 13.07.2016
SE 1651048 13.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/071059 07.09.2016
Publication PCT
WO2017/042201 16.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Benny

343 37 Älmhult, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.