SCHIEBEFÜHRUNG EINES SCHIEBESCHIRMS
Brevet européen · EP3346885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346885
- Numéro de demande
- EP16763243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47H 1/04 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)A47H 15/04 (2006.01)A47H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1551138 07.09.2015SE 1651049 13.07.2016SE 1651048 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071059 07.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042201 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Benny
343 37 Älmhult, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.