PINCE DE COELIOSCOPIE
Brevet européen · EP3346931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346931
- Numéro de demande
- EP16766025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/29 (2006.01)
- Priorité
- FR 1501851 08.09.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/000131 22.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/042441 16.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 4 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 11 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 26 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
13013 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.