KNOCHENSCHNITTBEHANDLUNG
Brevet européen · EP3346938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346938
- Numéro de demande
- EP16762785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/20 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 15184104 07.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070988 06.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042168 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 12.10.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
5210 Windisch
68510 Ranzwiller, FR
4105 Biel-Benken
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.