ELEKTROSTIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3347087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3347087
Numéro de demande
EP16820877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
A61N 2/06 (2006.01)
Priorité
CZ 20150467 06.07.2015
CZ 20150468 06.07.2015
Demande PCT
PCT/CZ2016/000074 06.07.2016
Publication PCT
WO2017/005227 12.01.2017
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

STIMVIA s.r.o.

Technologická 376/5, Pustkovec 708 00 Ostrava, CZ

Inventeur

DOSKOCIL, Lukás

56501 Chocen, CZ

VESELY, Tomás

14000 Praha, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.