DISPOSITIF DE CONVERSION D'UN LIQUIDE EN VAPEUR
Brevet européen · EP3347112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347112
- Numéro de demande
- EP16775275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01D 1/00 (2006.01)F16K 17/16 (2006.01)G21C 9/008 (2006.01)
- Priorité
- FR 1558290 07.09.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052140 30.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/042449 16.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 28 juil. 2023
Licence inscrite
- Preneur de licence
- GENVIA SAS, Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, France
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
38210 Tullins, FR
38410 Saint Martin D'uriage, FR
38430 Moirans, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.