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Brevet européen · EP3347122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3347122
Numéro de demande
EP16759965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015011501 09.09.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100344 27.07.2016
Publication PCT
WO2017/041781 16.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

SATTLER, Andreas

81543 München, DE

MAYER, Stefan

86356 Neusäß, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.