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Brevet européen · EP3347223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3347223
Numéro de demande
EP16770295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
11 août 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 5/12 (2006.01)
B25B 27/00 (2006.01)
Priorité
GB 201516078 10.09.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052748 07.09.2016
Publication PCT
WO2017/042552 16.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

GALLAGHER, Thomas

Willaston Cheshire CW5 6QJ, GB

KENNINGS, Paul

Shavington, Crewe CW2 5JE, GB

FURNIVAL, Paul

Market Drayton Shropshire TF9 4PA, GB

PEEL, Martin Robert

Nantwich Cheshire CW5 7SB, GB

LAYFIELD, Jonathan

Nantwich Cheshire CW5 6JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.