DROHNENFLUGGERÄTLANDE- UND ANDOCKSYSTEME
Brevet européen · EP3347276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347276
- Numéro de demande
- EP16845152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B64F 1/00 (2006.01)B64F 1/22 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)E01F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562217318 P 11.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/051027 09.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/044798 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 6 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 29 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
1 entrée antérieure
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
Waltham, Massachusetts 02451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.