ABFALLAUFBEWAHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3347289 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347289
- Numéro de demande
- EP16766598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65F 1/06 (2006.01)B65F 1/14 (2006.01)B65F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516048 10.09.2015GB 201612982 27.07.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052815 12.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042591 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 21 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.