POLYALKOXYFETTVERBINDUNG
Brevet européen · EP3347403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347403
- Numéro de demande
- EP16767083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08G 65/332 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C08G 65/334 (2006.01)
- Priorité
- US 201562217128 P 11.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/049849 01.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/044366 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Dow Global Technologies LLC, 2040 Dow Center, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique, Rohm and Haas Company, 100 Independence Mall West, Philadelphia, PA 19106, Etats-Unis d'Amérique → Nutrition & Biosciences USA 1, LLC, 3490 Winton Place, Rochester, New York 14623, Etats-Unis d'Amérique, Nutrition & Biosciences USA 2, LLC, 3490 Winton Place, Rochester, New York 14623, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.02.2021
- 16 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.02.2021
3 entrées antérieures
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 19 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 19.05.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Midland, MI 48674, US
Midland, MI 48674, US
Midland, MI 48667, US
Midland, MI 48667, US
Collegeville, PA 19426, US
Collegeville, PA 19426, US
Midland, MI 48667, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.