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Brevet européen · EP3347436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347436
- Numéro de demande
- EP16840329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C10B 47/44 (2006.01)C10B 53/02 (2006.01)
- Priorité
- HU 1500404 07.09.2015
- Demande PCT
- PCT/HU2016/050022 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/042598 16.03.2017
- Langue du dépôt
- hongrois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 18 mars 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 18 mars 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
- Date de radiation
- 25.01.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
9028 Györ, HU
3700 Kazincbarcika, HU
2030 Érd, HU
Egry József U. 13, 8220 Balatonalmádi, HU
Inventeur
H-9028 Györ, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.