FETTZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3347444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347444
- Numéro de demande
- EP16760726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 9/00 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)C11C 3/10 (2006.01)C11C 1/08 (2006.01)A21D 13/80 (2017.01)C11B 7/00 (2006.01)A21D 13/00 (2017.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2015/070330 07.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070939 06.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042149 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
ECHIM, Camelia
9940 Doornzele (Evergem), BE
VANDERLINDEN, Bart
9800 Deinze, BE
VERBEECK, Sabrina
9130 Kieldrecht, BE
CLEENEWERCK, Bernard
8301 Knokke-Heist, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.