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Brevet européen · EP3347601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347601
- Numéro de demande
- EP16843302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F15B 15/28 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015903670 09.09.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/050847 09.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/041140 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 28 mai 2026
Transféré
- Titulaire
- Jindex Pty Limited, Unit B, No. 5 Skyline Place, Frenchs Forest, New South Wales 2086, Australie → Metso Sweden AB, Pulpetgatan 20, Malmö 215 37, Suède
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 15 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
Avalon Beach, New South Wales 2107, AU
Sandy Bay, Tasmania 7005, AU
Glebe, New South Wales 2028, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.