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Brevet européen · EP3347617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3347617
Numéro de demande
EP16732293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
28 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/54 (2006.01)
B60G 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102015217326 10.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/064768 27.06.2016
Publication PCT
WO2017/041918 16.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

ContiTech Vibration Control GmbH

Vahrenwalder Strasse 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

WÖHLER, Stefan

31234 Edemissen, DE

BUSCH, Jirka

29323 Jeversen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.