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Brevet européen · EP3347618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3347618
Numéro de demande
EP16760050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/04 (2006.01)
A63B 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015115388 11.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070495 31.08.2016
Publication PCT
WO2017/042071 16.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

KÖHLER, Karl Heinz

13467 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.