LUMINAIRE LONGITUDINAL
Brevet européen · EP3347645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347645
- Numéro de demande
- EP16775769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 17/06 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 17/12 (2006.01)F21V 25/12 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)F21Y 103/00 (2016.01)F21V 15/015 (2006.01)
- Priorité
- FR 1558309 08.09.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052181 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042458 16.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.02.2020
- 1 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Société d'Exploitation des Procédés Maréchal, S.E.P.M., 5, avenue de Presles, 94410 Saint Maurice, France → Marechal Electric, 5 avenue du Chemin de Presles, 94410 Saint-Maurice, France
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
92200 Neuilly Sur Seine, FR
94700 Maisons-Alfort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.