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Brevet européen · EP3347666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347666
- Numéro de demande
- EP16778124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 1/42 (2006.01)F24H 1/36 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)F28F 13/08 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 1/06 (2006.01)
- Priorité
- PL 41391915 11.09.2015
- Demande PCT
- PCT/PL2016/000095 07.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/043990 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 15 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
SZCZEPANSKI, Krzysztof
83-110 Tczew, PL
DLUGOWSKI, Dariusz
81-261 Gdynia, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.