CODIERERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3347681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347681
- Numéro de demande
- EP16766053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- EP 15184459 09.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052781 08.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042570 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 04.09.2020
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.