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Brevet européen · EP3348094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348094
- Numéro de demande
- EP16760587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04W 56/00 (2009.01)H04W 48/10 (2009.01)H04W 88/10 (2009.01)
- Priorité
- US 201562216321 P 09.09.2015US 201615045477 17.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/045973 08.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/044223 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 21 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.