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Brevet européen · EP3348242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348242
- Numéro de demande
- EP16843985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 7/03 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2015/075810 11.09.2015WO PCT/JP2015/075811 11.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063610 02.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/043119 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
IGAUE, Tsuyoshi
Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.