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Brevet européen · EP3348242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348242
Numéro de demande
EP16843985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
29 juin 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 7/03 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2015/075810 11.09.2015
WO PCT/JP2015/075811 11.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/063610 02.05.2016
Publication PCT
WO2017/043119 16.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

IGAUE, Tsuyoshi

Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.